Déposée le 19 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JOSEPH PACCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSEPH PACCARD domicilié(e) LES BREVIAIRES,74230 MANIGOD - 74230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 461 156 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PACCARD JOSEPH domicilié(e) LES BREVIAIRES,74230 MANIGOD - 74230 - France.
La marque JOSEPH PACCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268918.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL JOSEPH PACCARD - LES BREVIAIRES,74230 MANIGOD - 74230 - France - SIREN 378461156
PACCARD JOSEPH - LES BREVIAIRES,74230 MANIGOD - 74230 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Viande, poisson, volaille et gibier ; extrait de viande ; gelées, confitures, compotes ; œufs, laits et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel ; glace à rafraichir ; sandwichs, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins spiritueux.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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